Conditions Générales de Vente (CGV)

Préambule

Le site de vente en ligne www.aeromodeles.com est géré par la société Aéromodèles - Bertrand Choupin dont le siège social est situé à Quartier des Chauffours, 48 140 le Malzieu Ville, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Mende sous le numéro 492 735 006 00057.

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par Aéromodèles auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet www.aeromodeles.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre Aéromodèles  et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet www.aeromodeles.com nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet.

Aéromodèles se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre Aéromodèles et le CLIENT.

• Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet www.aeromodeles.com ou via le Service Client

• Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse www.aeromodeles.com

• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet www.aeromodeles.com

• CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet www.aeromodeles.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre Aéromodèles et le client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet www.aeromodeles.com.

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société Aéromodèles conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.

Article 3 – Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société Aéromodèles se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue au jour et heure de la commande sera le seul applicable au client.

Les produits demeurent la propriété de www.aeromodeles.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.aeromodeles.com.

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les clients hors France Métropolitaine, www.aeromodeles.com se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les clients en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de www.aeromodeles.com. Ils sont à la charge du client.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le client dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des produits indiqués sur le site www.aeromodeles.com ne comprennent pas les frais de traitement et d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des produits achetés et suivant le montant total de la commande.

Article 4 – Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. À défaut de message de confirmation, la réception des marchandises vaut notification de commande.

La société Aéromodèles se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des produits sur le site internet www.aeromodeles.com, le client doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription, a minima nom, prénom, adresse de livraison, adresse courriel ainsi qu'un identifiant et un mot de passe.

A cet effet, le client déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation ainsi qu'à faciliter les livraisons. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse etc. est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du client et l'annulation de sa commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le client, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Aéromodèles ne saurait être mise en cause ni tenu pour responsable des conséquences de tous événements échappant à sa volonté, notamment les cas de force majeure, qui tendraient à retarder ou empêcher la passation de commande en ligne et/ou sa livraison.

Article 5 – Paiement

Le prix des produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le client au moment de la passation de la commande.

Le site internet www.aeromodeles.com est susceptible de proposer au client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix (liste susceptible d'évoluer dans un sens ou dans un autre) :

• soit par carte bancaire : 

Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

• soit par Paypal :

Dans le cas d'un paiement via Paypal, le paiement est immédiatement exigible et s'effectue lors de la commande. La transmission de vos coordonnées bancaires s'effectue directement sur le site Paypal et de façon sécurisée (cryptage SSL). Vos coordonnées bancaires, qui seront à resaisir à chaque commande, ne sont conservées que pendant le traitement de votre commande et sont détruites par la suite. Notre site ne voit ni ne stocke aucune de ces informations. La gestion est entièrement assurée par le site de Paypal. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales. Le paiement par PayPal est irrévocable.

• soit par virement bancaire : 

Après avoir choisi le mode de paiement par virement bancaire, et dès validation de la commande, le client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le client doit procéder au virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de Aéromodèles, dont les coordonnées sont communiquées au client à la fin de la commande, si ce mode de réglèment est sélectionné.

Dès réception du virement, ce qui peut prendre plusieurs jours, la commande sera traitée et le Client en sera informé par e-mail.

• soit par chèque : 

Après avoir choisi le mode de paiement par chèque bancaire, et dès validation de la commande, le client reçoit une confirmation de l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, le client doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de Aéromodèles à l’adresse suivante : Aéromodèles, Quartier des Chauffours, 48 140 le Malzieu Ville. 

Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Dès réception du chèque et encaissement du chèque, la commande sera traitée et le client en sera informé par email. La société Aéromodèles expédiera les produits sous 10 jours environ, délais de vérification de la provision par les établissements bancaires.

Dans ces cas la commande ne sera validée qu’à réception et encaissement effectif du chèque ou virement, ce qui peut prendre plusieurs jours.

Aucun paiement en contre-remboursement n'est possible.

Article 6 – Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier à l’adresse suivante : 

Aéromodèles

Quartier des CHAUFFOURS

48140 LE MALZIEU-VILLE

ou par courriel électronique à l'adresse suivante :

bienvenue@aeromodeles.com

Votre décision de rétractation du présent contrat doit être exprimée au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode le moins coûteux de livraison standard proposé par nous) dans un délai raisonnable et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant autant que faire se peut le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si nous convenons expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu'à ce que nous ayons reçu le bien en retour ou jusqu'à ce que vous ayez fourni une preuve d'expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits

Vous devrez renvoyer ou rendre le produit au plus vite et en tout état de cause au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l'expiration du délai de quatorze jours.

Les produits devront être retournés complets dans leur emballage d'origine, en parfait état, sans avoir été utilisés et accompagnés de tous les accessoires et notices éventuelles. L'envoi se fera de préférence par La Poste et en recommandé. 

Les frais de retour sont à la charge du client.

Tout produit qui aura été abîmé et/ou dégradé, où aura été détérioré et/ou utilisé, sans son emballage et/ou avec son emballage détérioré ne sera ni remboursé ni échangé.

Le droit de rétractation ne s'applique pas en cas de fourniture d'enregistrement audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur (Article L 121-21-8 du Code de la consommation).

Article 7 – Livraison

La livraison des produits interviendra, après enregistrement du règlement de la commande, à l'adresse de livraison indiquée par le client au cours de la passation de la commande. Un courrier électronique sera adressé au client pour informer de l'expédition des produits. Le client dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les expéditions se font exclusivement les jeudi, vendredi et samedi. En conséquence, les livraisons sous 24h type "Chronopost" ne peuvent pas être proposées.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.

Toutes les expéditions sont effectuées par La Poste ou transporteur suivant le poids, le volume du colis et la nature des produits. Les expéditions par Poste sont effectuées par exemple en Colissimo Suivi remise contre signature. Les colis ayant une dimension égale ou supérieure à 40 cm, comme les kits, sont expédiés par transporteur.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et le client remboursé. Les délais de livraisons peuvent varier en cas d'événement assimilable à une force majeure.

Il convient, en cas de non-conformité, manquant à la livraison ou détérioration de transmettre à notre société les réserves dans un délai maximum de 5 jours ouvrés.

L'impossibilité de livrer le client de son fait (adresse inexacte ou inexploitable, manquement au rendez-vous de livraison, non retrait après avis de passage etc.) entraîne pour celui-ci la perte des frais d’envois ; les frais de retour sont également déduits du remboursement de la marchandise. Si le client souhaite une nouvelle livraison, la participation aux frais de livraison devra de nouveau être payée par le client au préalable.

Article 8 – Garantie

Tous les produits proposés par la société Aéromodèles  sur le site www.aeromodeles.com bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société Aéromodèles  qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : 

Aéromodèles

Quartier des CHAUFFOURS

48140 LE MALZIEU-VILLE

dans un délai de trente jours après livraison.

La garantie contractuelle proposée sur certains articles est celle du fabricant. Le matériel doit être retourné à Aéromodèles accompagné de la facture d’achat.

 Lorsqu’il agit en garantie légale de conformité, le consommateur :

• bénéficie d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;

• est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien. Ce délai est porté à 24 mois à compter du 18 mars 2016, sauf pour les biens d’occasion.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Article 9 – Responsabilité

La société Aéromodèles  n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Aéromodèles ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence de même Aéromodèles ne saurait être tenu pour responsable des défaillances des différents transporteurs.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de Aéromodèles dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre Aéromodèles et le client.

Article 10 – Sécurisation

Le site www.aeromodeles.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 – Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.aeromodeles.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site www.aeromodeles.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel, texte ou autre.

Article 12 – Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site www.aeromodeles.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 13 – Force majeure

L'exécution par Aéromodèles de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait, en retarderait ou en rendrait impossible l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. Aéromodèles informera les clients de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le client aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 14 – Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 15 – Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition :

• Par courriel : bienvenue@aeromodeles.com
• Par courrier : 

Aéromodèles

Quartier des CHAUFFOURS

48140 LE MALZIEU-VILLE