La réglementation de l'aéromodélisme
Longtemps resté sans réglementation précise, les choses ont changé pour l'aéromodélisme notamment depuis l’arrivée des drones civils et toutes les conséquences qui en ont découlé.
Actuellement, la réglementation française de l'aéromodélisme est en transition vers une nouvelle réglementation conforme à celle de l'UE.
Cette période de transition a débuté en janvier 2021 et se terminera le 31/12/23, date à laquelle la nouvelle réglementation prendra officiellement place.
Pourquoi cette transition ?
La DGAC a indiqué que cette période de transition avait pour but de laisser suffisamment de temps à tous pour prendre connaissance de cette nouvelle réglementation à venir, et pouvoir faire le nécessaire pour s'y adapter.
Dans un premier temps, nous allons voir la réglementation actuelle, valable jusqu'au 31 décembre 2022, ensuite celle qui prendra place le 1er janvier 2023, puis l'enregistrement des aéronefs et le conseil Aéromodèles pour débuter.
Avant tout, sachez que d’aujourd’hui jusqu’au 31 décembre 2022 il est encore autorisé à piloter son avion sous toutes les conditions de la partie 1- . Cependant, si vous êtes un nouveau pilote, nous vous conseillons de regarder directement les conditions de la partie 2- , qui seront en place à partir du 1er janvier 2023.
1- Le règlement valable jusqu’au 31 décembre 2022 :
Tout UAS (aéronef non habité, de l’anglais Unmanned Aircraft System) de moins de 500g est autorisé à voler à proximité des personnes étant donné qu’il n’est pas jugé dangereux, à condition que le pilote possède une formation et l’examen loisir actuel qui peut être passé sur la plateforme Alpha Tango, ou une formation autre que le loisir comme le CATT (Certificat d'Aptitude Théorique du Télépilote) avec la formation pratique, une attestation d’aptitude, etc.
Pour les UAS de 500g à 2 kg, le vol est autorisé à 50 mètres des personnes, et il faudra cette fois obligatoirement une formation autre que le loisir comme le CATT avec la formation pratique, une attestation d’aptitude, etc.
Pour finir, pour les UAS de 2 kg à 25 kg, autorisé à voler à 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives, ce sont les mêmes formations que pour les UAS de moins de 500g qui sont nécessaires, étant donné que ce n’est pas jugé dangereux non plus puisque c’est à l’écart de toutes les zones citées.
2- Le règlement qui sera mis en place à partir du 1er janvier 2023:
À partir du 1er janvier 2023, pour piloter un UAS de classe C0, c'est-à-dire de moins de 250g il n’y aura aucune formation obligatoire. Le survol sera autorisé mais pas de survol de rassemblement de personnes.
Pour piloter un UAS de classe C1, de moins de 900g, il faudra cette fois obligatoirement une formation et un examen théorique “catégorie Ouverte” qui pourra être obtenu sur Fox Alpha Tango. Le vol sera autorisé près des personnes.
Ensuite pour ce qui est des UAS de classe C2, de moins de 4 kg, il faudra obligatoirement :
- Une formation et un examen théorique accessible à tous sur la plateforme Alpha Tango.
- Une autoformation pratique, uniquement déclarative
- Puis un examen théorique complémentaire “OPEN.A2” en centre d’examen
Une fois ces trois conditions réunies, le pilote obtiendra le “brevet d’aptitude de pilote à distance” valable 5 ans. Le vol sera autorisé à une distance de 30 mètres des personnes, ou 5 mètres uniquement si une fonction basse vitesse est disponible et enclenchée sur l’aéronef.
Pour finir, il sera autorisé pour toutes les classes d’UAS et pour toutes les constructions allant jusqu’à 25 kg, avec une formation et un examen théorique qui peut s’obtenir sur “Fox Alpha Tango V2”, de voler à condition que le vol soit loin des personnes, à plus 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives.
3- L'enregistrement des aéronefs
Il est maintenant obligatoire d'enregistrer son aéronef de plus de 800 grammes pour pouvoir le faire voler en toute légalité.
La démarche est relativement simple et peut être réalisé en quelques minutes.
Nous vous avons créé un guide complet pour vous accompagner dans cette démarche, vous pouvez le retrouver ici :
4- Notre conseil pour débuter
Pour vous lancer, nous vous conseillons de vous renseigner ou de vous inscrire auprès d'un club proche de chez vous, afin d’avoir un accompagnement par des personnes compétentes qui connaissent chaque démarches.
Pour trouver le club le plus proche de vous, il vous suffit de cliquer sur cette image, ou passer par ce lien, pour accéder au moteur de recherche par département ou code postal, proposé par la FFAM.
Voilà, la réglementation n'a plus de secret pour vous !
Dans tous les cas, ne cherchez pas, nous vous recommandons fortement d’apprendre à piloter en club avec un moniteur.
Nous espérons que cette page vous aura aider et éclairci sur la réglementation,
A très vite,
L'équipe Aéromodèles
Commandez en toute sécurité
Expéditions les jeudis, vendredis et samedis
À votre service par courriel
ou au 06 72 49 19 35 (English spoken)
Conçu, découpé, conditionné en France
Boutique propulsée par Wizishop